CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – POZDEJ 

Édition du 8 janvier 2026 

 

PRÉAMBULE 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’intégralité des relations commerciales entre POZDEJ et ses clients consommateurs ou professionnels. 

Tout client qui procède à un achat sur le site pozdej.com accepte sans réserve et sans conditions les présentes CGV. 

Ces CGV prévaudront sur tout accord ou condition énoncés ailleurs, notamment ceux mentionnés oralement ou par d’autres moyens de communication. 

 

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE ET CONDITIONS APPLICABLES 

Entreprise : POZDEJ
Forme juridique : Entrepreneur individuel 
Gérant responsable : Rachid Oussaid
Adresse siège social : 12 rue Johannes Strauss, 62880 Vendin-le-Veil, France
Email contact : contact@pozdej.fr
Téléphone : 0629696763 

Domaine d’activité : Vente en ligne de vêtements de sport et casual. 

 

ARTICLE 2 – PROCESSUS DE COMMANDE 

2.1 Offre de Vente et Acceptation 

Les produits affichés sur le site pozdej.com constituent une offre de vente sous forme électronique. Cette offre n’est pas contractuelle tant qu’elle n’a pas été acceptée par le client. 

La formation du contrat de vente intervient après : 

1. Sélection des produits : le client ajoute les articles à son panier 
2. Consultation du panier : vérification des produits, quantités et prix 
3. Remplissage des coordonnées : adresse de livraison, email, téléphone 
4. Validation du paiement : choix du mode de paiement sécurisé 
5. Paiement effectué : transaction validée par le prestataire (WooPayments) 
6. Confirmation par email : POZDEJ envoie un email de confirmation avec numéro de commande 

À partir de cette confirmation, le contrat est formé et les CGV s’appliquent intégralement. 

2.2 Droit de Réflexion 

Le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans motif ni pénalité (voir Article 8). 

2.3 Modération et Refus de Commande 

POZDEJ se réserve le droit exclusif et sans obligation de justification de : 

• Refuser ou annuler toute commande jugée anormale ou suspecte 

• Refuser une commande comportant des informations inexactes ou incohérentes 

• Bloquer une commande en cas de soupçon de fraude ou d’utilisation abusive 

• Annuler une commande en cas de rupture de stock constatée après validation 

• Refuser une commande contraire à la loi ou aux bonnes mœurs 

• Demander des justificatifs supplémentaires avant de traiter la commande 

En cas d’annulation, le client en est avisé par email dans les 24 heures et son paiement est remboursé intégralement sans frais supplémentaires dans les 5 à 10 jours ouvrés. 

2.4 Délai de Traitement 

Après réception du paiement valide, POZDEJ s’engage à traiter la commande dans un délai de 5 jours ouvrés (jours travaillés, hors week-ends et jours fériés). 

Un email de confirmation est envoyé automatiquement au client avec : 

• Numéro de commande unique 

• Récapitulatif des produits 

• Montant total payé 

• Délai estimé d’expédition 

 

ARTICLE 3 – DESCRIPTION DES PRODUITS 

3.1 Informations Produits 

Les descriptions, photos, spécifications techniques et caractéristiques affichées sur le site pozdej.com sont présentées à titre informatif et valent présentation générale des produits. 

POZDEJ veille à l’exactitude, à la précision et à la complétude de ces informations. Toutefois, POZDEJ ne peut garantir l’absence d’erreur involontaire, notamment en cas de : 

• Erreur typographique ou de saisie 

• Photo non représentative (variation d’affichage écran) 

• Information incomplète due à un dysfonctionnement technique 

3.2 Disponibilité des Stocks 

Les stocks affichés sont mis à jour régulièrement mais il peut exister un décalage entre la réalité et l’affichage (commandes simultanées, erreur système, etc.). 

En cas de rupture de stock constatée après la commande : 

Le client est avisé par email dans les 24 heures et POZDEJ propose au client : 

Option 1 – Remboursement intégral 

• Montant : prix du produit + frais de livraison d’origine 

• Délai : remboursement effectué sous 5 à 7 jours ouvrés 

• Mode : même moyen de paiement qu’à l’achat 

Option 2 – Attendre le réapprovisionnement 

• Délai indicatif communiqué 

• Commande confirmée et traitée à la réception du stock 

• Pas de surcoût 

Option 3 – Échange pour un article similaire 

• Proposition d’un article de même catégorie et prix équivalent 

• Livraison selon les délais normaux 

3.3 Composition, Matière et Étiquetage 

Tous les vêtements POZDEJ sont correctement étiquetés conformément à la réglementation UE 1007/2011 avec : 

• Composition détaillée des fibres (pourcentages) 

• Pays d’origine de la fabrication 

• Instructions d’entretien (symboles ISO) 

• Taille et couleur 

• Numéro de lot ou de référence 
• Nom du distributeur responsable 

 

ARTICLE 4 – TARIFICATION ET FACTURATION 

4.1 Mode d’Affichage des Prix 

• Tous les prix sont en euros (EUR) – monnaie officielle de la France 

• Tous les prix sont TTC (Toutes Taxes Comprises) – aucun supplément ne s’ajoute à la caisse 

• POZDEJ est exonérée de TVA (microentreprise, Article 293D CGI) 

• Frais de livraison affichés séparément et clairs avant la confirmation 

• Aucun frais caché : ce que vous voyez en panier est ce que vous payez 

Les prix affichés sont valables tant que le produit est visible sur le site, sous réserve de stock disponible. 

4.2 Frais de Livraison et Zones 

Mode de Livraison	Zone	Tarif TTC
Mondial Relay Point Relais	France métro	4,99 €
Mondial Relay Domicile	France métro	6,90 €
Livraison gratuite	France métro seulement	À partir de 50€ d’achat

Important : 

• Livraison gratuite applicable en France métropolitaine uniquement  

• Livraison gratuite appliquée automatiquement si montant ≥ 50€ TTC 

• Une seule livraison gratuite par commande 

• Non cumulable avec codes promo offrant une réduction port 

4.3 Codes Promotionnels et Offres Spéciales 

POZDEJ propose régulièrement des codes de réduction, codes promo et offres commerciales. 

Conditions légales : 

• Valables uniquement pendant la période expressément indiquée 

• Non cumulables entre eux (sauf mention spéciale) 

• Applicables uniquement aux produits spécifiés – certains articles (soldes, liquidation) peuvent être exclus 

• Une seule utilisation par code et par client 

• Non remboursables ni échangeables en cas de non-utilisation 

• Non valides avec d’autres offres actuelles (soldes, promos existantes) 

• Valables pour une durée déterminée – expiration automatique 

Clause Importante – Erreur de Calcul ou de Système : 

En cas d’erreur détectée dans le calcul ou l’application d’un code promotionnel (prix anormalement bas, cumul interdit appliqué par erreur système, article exclu appliqué par erreur), POZDEJ se réserve le droit de : 

1. Corriger le prix de la commande avant expédition du colis 
2. Annuler le code en question sans pénalité pour le client 
3. Modifier la facture pour refléter le prix correct 

Le client est avisé par email de cette correction avant la validation définitive du paiement. POZDEJ décline toute responsabilité pour les erreurs de calcul, d’application ou les dysfonctionnements techniques liés aux codes promotionnels. 

4.4 Modification des Prix 

POZDEJ se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. 

Règles : 

• Les modifications ne s’appliquent qu’aux commandes futures et non rétroactivement 

• Les commandes en cours de traitement conservent le prix validé au moment du paiement 

• Les prix validés au moment de la confirmation de commande ne peuvent pas être augmentés 

• En cas de baisse de prix, aucun remboursement de différence n’est accordé 

 

ARTICLE 5 – PAIEMENT SÉCURISÉ 

5.1 Moyens de Paiement Acceptés 

POZDEJ accepte les modes de paiement suivants, sécurisés et cryptés : 

Cartes bancaires : Visa, Mastercard, American Express
Apple Pay
Google Pay 

Non acceptés : PayPal, Virement bancaire, Paiement en plusieurs fois, Chèque, Espèces 

5.2 Sécurité et Traitement des Paiements 

Tous les paiements sur pozdej.fr sont traités via WooPayments, un prestataire de paiement professionnel et agréé. 

Mesures de sécurité : 

• Connexion SSL/HTTPS 256-bit (chiffrement du tunnel de communication) 

• Conformité PCI-DSS (norme de sécurité bancaire internationale) 

• 3D Secure (authentification forte, si applicable par votre banque) 

• Tokenisation (les données bancaires ne sont jamais stockées en clair) 

• Pas de stockage local des données bancaires sur les serveurs POZDEJ 

Important : POZDEJ ne voit jamais votre numéro de carte complet. Les données sensibles sont traitées directement par WooPayments. 

5.3 Responsabilité en Cas de Problème de Paiement 

• En cas de paiement refusé, le client est avisé immédiatement 

• POZDEJ n’est pas responsable des refus de paiement (raison bancaire) 

• Le client doit vérifier ses coordonnées bancaires et contacter sa banque 

• Une nouvelle tentative peut être effectuée sans surcoût 

5.4 Transactions Frauduleuses 

POZDEJ se réserve le droit de refuser un paiement ou d’annuler une commande en cas de soupçon de fraude, sans notification préalable. Le remboursement sera effectué intégralement. 

 

ARTICLE 6 – LIVRAISON 

6.1 Zones de Livraison 

POZDEJ livre à : 

France métropolitaine (tous les transporteurs)
Belgique (Mondial Relay uniquement) 

Pas de livraison vers : DOM-TOM, Andorre, Suisse, pays hors UE, ou zones non couvertes par les transporteurs partenaires. 

Important : En cas de zone non livrée et commande validée, remboursement intégral sans frais. 

6.2 Modes de Livraison et Transporteurs 

Transporteur	Mode	Délai estimé	Signature	Suivi
Mondial Relay	Point de retrait	3-7 jours	Non	Oui

Le client choisit son mode de livraison lors de la commande. 

6.3 Délais de Livraison 

Délais estimés : 

• Délai de préparation : 24h à 7 jours (jours ouvrés après paiement) 

• Délai de transport : 2 à 7 jours (selon le transporteur et la zone) 

• Délai maximum garanti : 14 jours calendaires à partir de la confirmation de commande  

Important : 

• Ces délais sont estimatifs et non contractuels 

• Les délais communiqués ne constituent pas une garantie d’arrivée à la date prévue 

• Tout retard du transporteur ne peut être imputé à POZDEJ 

• En cas de dépassement du délai maximal, le client peut demander un remboursement ou un avoir 

6.4 Livraison Gratuite 

La livraison est gratuite à partir de 50€ d’achat en France métropolitaine. 

Conditions : 

• Montant minimum du panier : 50€ TTC 

• Zone : France métropolitaine uniquement 

• Non applicable : Belgique et autres zones 

• Non cumulable : avec codes promo offrant une réduction port (prend le plus avantageux) 

 

ARTICLE 7 – COLIS PERDU OU NON REÇU 

7.1 Responsabilité de POZDEJ 

POZDEJ demeure responsable de la livraison du colis jusqu’à sa réception par le client, indépendamment du transporteur utilisé. 

7.2 Procédure en Cas de Non-Réception 

Délai pour signaler : Le client dispose de 7 jours calendaires maximum à partir de la date de livraison prévue pour signaler la non-réception. 

Contact : contact@pozdej.fr
Objet : « Colis non reçu – Commande #[XXXXX] » 

Éléments à fournir (OBLIGATOIRES) : 

1. Numéro de suivi complet du colis
2. Screenshot du suivi en ligne montrant l’état « Livré » ou détails du suivi.
3. Photos de preuve : 
   1. Boîte aux lettres vide aux dates du passage prévu (si Mondial Relay/Vinted & Go) 
   2. Ou preuve de l’adresse (plaque rue, boîte aux lettres) 
4. Dates précises : 
   1. Date de commande 
   2. Date de livraison prévue 
   3. Date de réclamation 
5.  Attestation sur l’honneur de non-réception (formulaire fourni par POZDEJ) 
6. Confirmation que l’adresse fournie est exacte et que vous étiez présent 

7.3 Enquête par POZDEJ 

POZDEJ ouvre une réclamation auprès du transporteur et enquête dans un délai de 10 jours ouvrés. 

Résultats possibles : 

Cas 1 : Colis retrouvé 

• Renvoi gratuit du colis au client via le même transporteur 

• Délai : 5-7 jours 

• Remboursement des frais de port initiaux si colis s’était perdu en premier lieu 

Cas 2 : Colis confirmé perdu 

• Remboursement intégral du montant du produit 

• Remboursement ou crédit des frais de livraison initiaux 

• Délai de remboursement : 14 jours maximum après confirmation de perte 

• Mode : même moyen de paiement 

Cas 3 : Preuve insuffisante 

• POZDEJ demande des justificatifs supplémentaires 

• Délai : 10 jours pour fournir les preuves manquantes 

• Absence de preuves : réclamation peut être rejetée 

• POZDEJ collabore avec le transporteur pour investigation supplémentaire 

7.4 Délai Maximum et Prescription 

• Au-delà de 7 jours après la livraison prévue : POZDEJ peut décliner la responsabilité  

• Au-delà de 14 jours : le colis est officiellement considéré comme perdu par les transporteurs 

• Le client doit se signaler IMPÉRATIVEMENT dans le délai de 7 jours 

 

ARTICLE 8 – RÉTRACTATION ET RETOURS (14 JOURS) 

8.1 Droit de Rétractation – Loi Hamon 

Conformément à l’Article L.221-18 du Code de la Consommation (Loi Hamon 2014), tout consommateur (personne physique n’agissant pas dans le cadre de son activité professionnelle) disposant d’une connexion Internet peut exercer un droit de rétractation. 

Période : 14 jours calendaires à compter de la réception du produit 

Point de départ du délai : Le jour où vous recevez physiquement le colis (jour 0 = jour de réception) 

Exemple : 

• Réception du colis : 5 janvier 2026 

• Jour limite pour se rétracter : 19 janvier 2026 à 23h59 

Délai : 14 jours civils (incluant week-ends et jours fériés) 

8.2 Modalités d’Exercice du Droit de Rétractation 

Étape 1 – Notification 

Vous devez notifier POZDEJ de votre intention de vous rétracter par email uniquement : 

Email : contact@pozdej.fr
Objet : « Rétractation – Commande #[XXXXX] » 

Informations à inclure : 

• Numéro de commande 

• Produit(s) concerné(s) (description ou référence) 

• Raison de la rétractation (optionnel) 

• Choix : remboursement OU échange 

Délai critère : La demande doit être reçue dans les 14 jours après réception du produit 

Étape 2 – Confirmation de Réception 

POZDEJ confirme la réception de votre demande par email dans les 24 heures avec : 

• Rappel du délai de retour 

• Adresse de retour complète 

• Code de retour (si applicable) 

• Étiquette de retour (si POZDEJ prend en charge) 

Étape 3 – Retour du Produit 

Vous disposez de 14 jours calendaires pour retourner le produit après notification. 

Étape 4 – Remboursement ou Échange 

Une fois le produit reçu et contrôlé par POZDEJ : 

• Remboursement ou échange effectué dans les 14 jours 

• Délai total : jusqu’à 50-60 jours à partir de votre notification 

8.3 Conditions d’Acceptation du Retour 

Le produit doit impérativement être retourné dans les conditions suivantes : 

NEUF ET INTACT 

• Aucun dommage visible, tache, ou marque 

• Aucune usure, décoloration ou déformation 

• Tous les accessoires, pièces et matériaux d’emballage intacts 

JAMAIS UTILISÉ 

• Jamais porté ni essayé 

• Jamais lavé ni exposé à l’eau 

• Pas de traces de manipulation ou d’usage 

• Aucun signe visible de port ou d’essayage 

ÉTIQUETTES INTACTES 

• Étiquette de marque attachée et lisible 

• Étiquette de prix POZDEJ intacte (si applicable) 

• Codes à barres non grattés ou endommagés 

• Aucune déchirure ou détérioration des étiquettes 

EMBALLAGE D’ORIGINE (RECOMMANDÉ) 

• Boîte, pochon ou emballage d’origine conservés 

• Matériaux de calage et de protection intacts 

• Présentation générale intacte 

• Pas d’emballage déchiré ou humide 

8.4 Cas de Refus de Retour 

POZDEJ peut refuser le retour ou déduire un montant si le produit présente : 

Signes d’usage : plis, usure, décoloration, brillance
Traces de port : sueur, odeur anormale, saleté
Dommages : taches, déchirures, trous, accrocs, brûlures
Étiquettes manquantes ou détériorées : partiellement décollées, écrites dessus
Emballage dégradé : mouillé, endommagé, malodorant
Pièces ou accessoires manquants : boutons, zip, ceinture
Modifications ou réparations : coutures rajoutées, patches, teinture 

8.5 Exception Absolue – CHAUSSETTES NON RETOURNABLES 

EXCEPTION LÉGALE – ARTICLE L.221-5 DU CODE DE LA CONSOMMATION 

Les chaussettes et articles hygiéniques NE PEUVENT PAS être retournés. 

Raison légale : Ces articles entrant directement en contact avec la peau (aspect hygiénique) sont exclus du droit de rétractation même s’ils sont neufs avec étiquettes. 

Cela signifie : 

Pas de rétractation possible (même changement d’avis)
Pas d’échange pour mauvaise taille
Pas de remboursement commercial
Aucun retour accepté après achat 

Seules exceptions (remboursement possible) :
Défaut de fabrication avéré (couture cassée, trou, décoloration usine)
Non-conformité confirmée (couleur/composition différente que photo)
Colis non reçu (problème transport) 

Conseil : Vérifiez attentivement la composition, couleur, taille et épaisseur AVANT d’acheter des chaussettes, car aucun retour n’est possible après achat. 

8.6 Adresse de Retour 

Tous les produits retournés doivent être envoyés à : 

POZDEJ
12 rue Johannes Strauss
62880 Vendin-le-Veil
FRANCE 

L’étiquette de retour fournie contient cette adresse. 

8.7 Mode de Retour et Frais 

Retour à Vos Frais 

• Vous organisez le retour avec votre propre prestataire (La Poste, Mondial Relay, etc.) 

• Vous payez les frais d’expédition 

8.8 Délai de Réception et Suivi 

Délai attendu : 5-7 jours ouvrés après dépôt du colis
Délai maximum : 14 jours calendaires (garantie Colissimo) 

Le numéro de suivi vous permet de suivre le colis en temps réel sur le site de La Poste. 

8.9 Remboursement ou Échange – Choix du Client 

Une fois votre notification acceptée, vous choisissez : 

OPTION A : REMBOURSEMENT COMPLET 

Montant remboursé : 

• Prix du produit TTC 

• Frais de livraison initiaux (montant payé à l’envoi) 

• Les frais de retour ne sont pas remboursé

Mode de remboursement : 

• Même moyen que l’achat (CB, Apple Pay, Google Pay) 

• Délai : 14 jours maximum après réception du colis retour 

• Aucun frais supplémentaire 

OPTION B : ÉCHANGE (Plus Rapide) 

Avantages : 

• Nouveau produit livré gratuitement à réception de l’ancien 

• Aucun coût pour vous 

Processus : 

1. Vous indiquez la nouvelle taille/couleur par email 
2. POZDEJ valide la disponibilité  
3. Vous retournez le produit initial 
4. POZDEJ prépare et envoie le nouveau produit 
5. Délai : 5-10 jours après réception de votre retour 

Important : L’échange doit être pour le même produit en taille/couleur différente uniquement. 

8.10 Dates et Délais – Résumé 

Action	Délai maximal
Notification de rétractation	14 jours après réception
Retour du colis à POZDEJ	14 jours après notification
Réception du colis par POZDEJ	5-7 jours (standard) ou 14 jours garantis
Remboursement après réception	14 jours
TOTAL MAXIMAL	50-60 jours

 

ARTICLE 9 – GARANTIE LÉGALE (2 ANS) 

9.1 Qu’est-ce que la Garantie Légale ? 

Tous les produits POZDEJ bénéficient d’une garantie légale de conformité de 2 ans à partir de la date d’achat, conformément à l’Article L.217-4 du Code de la Consommation. 

Cette garantie couvre tout défaut de fabrication ou non-conformité du produit. 

9.2 Qu’est-ce qu’un Défaut Couvert ? 

Défauts de fabrication : 

• Couture cassée ou mal faite dès la réception 

• Trou, déchirure ou accroc sur tissu indemne 

• Zip ou fermeture défectueux 

• Boutons manquants ou mal attachés 

• Coutures qui se défont anormalement 

Non-conformités : 

• Couleur différente de la photo/description 

• Taille réelle différente de celle indiquée 

• Composition des fibres non conforme à l’étiquette 

• Produit documenté comme défectueux à la sortie d’usine 

Défauts cachés : 

• Défauts non visibles à la réception 

• Découverts après quelques utilisations normales 

Non couverts : 

• Usure normale due au temps et à l’utilisation 

• Dommages causés par mauvais usage ou négligence 

• Dommages accidentels (chute, accident) 

• Produits mal entretenus (lavage incorrect) 

• Modifications ou réparations non autorisées 

9.3 Mise en Œuvre de la Garantie 

Contact :
Email : contact@pozdej.fr
Objet : « Garantie légale – Commande #[XXXXX] » 

À fournir : 

1. Numéro de commande 
2. Photos du défaut (plusieurs angles) 
3. Description précise du problème 
4. Preuve d’achat (facture ou email de confirmation) 

Délai : Aucun délai limite pour signaler (garantie 2 ans) mais dès constatation du défaut. 

9.4 Solutions en Cas de Défaut 

POZDEJ propose : 

Option 1 : Remplacement 

• Nouveau produit de même référence/taille/couleur 

• Livraison gratuite 

• Retour de l’article défectueux gratuit (étiquette fournie) 

Option 2 : Réparation 

• Si possible (repriser, remplacer une pièce) 

• Effectuée sans coût pour le client 

Option 3 : Remboursement 

• 100% du prix payé 

• Frais de retour gratuits (étiquette fournie) 

• Délai : 14 jours après réception du défaut confirmé 

9.5 Garantie Additionnelle 

POZDEJ NE PROPOSE AUCUNE GARANTIE ADDITIONNELLE au-delà de la garantie légale de 2 ans. 

Les produits ne bénéficient que de la couverture légale obligatoire. 

 

ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ 

10.1 Limitation de Responsabilité 

POZDEJ décline toute responsabilité pour : 

Site et contenu : 

• Erreurs involontaires dans descriptions/photos 

• Modifications de prix ou stock 

• Interruptions ou dysfonctionnements techniques 

• Virus, malwares ou accès non autorisé 

Produits : 

• Dommages après livraison ou utilisation 

• Incompatibilité avec besoins personnels 

• Usure normale ou accidents 

Transport : 

• Dommages pendant le transit (responsabilité transporteur) 

• Retards ou non-livraison (sauf responsabilité POZDEJ confirmée) 

Dommages indirects : 

• Pertes de profits, d’opportunités 

• Dommages consécutifs ou spéciaux 

• Frais supplémentaires ou imprévus 

10.2 Plafonner de Responsabilité 

La responsabilité totale de POZDEJ est plafonnée au montant TTC de la commande concernée, indépendamment de la cause ou de la nature du dommage. 

10.3 Responsabilité des Tiers 

POZDEJ ne peut être tenue responsable des actions ou défaillances de ses prestataires : 

• Transporteurs (Colissimo, Mondial Relay, Vinted & Go) 

• Plateforme de paiement (WooPayments) 

• Agence de conception (Comberry) 

• Hébergeur (OVH) 

 

ARTICLE 11 – DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD 

Le traitement de vos données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité disponible sur le site. 

POZDEJ s’engage à respecter le RGPD et la Loi Informatique et Libertés français. 

Vos droits : accès, rectification, suppression, limitation, portabilité, opposition. 

Pour exercer ces droits : contact@pozdej.fr avec la mention « Demande RGPD ». 

 

ARTICLE 12 – SERVICE CLIENT ET SUPPORT 

12.1 Coordination Client 

Pour toute question, réclamation ou assistance : 

Email : contact@pozdej.fr
Téléphone : 0629696763
Adresse : 12 rue Johannes Strauss, 62880Vendin-le-Veill, France 

Délai de réponse : POZDEJ s’efforce de répondre dans les 14 jours ouvrés maximum. 

12.2 Réclamation Officielle 

Les réclamations doivent être adressées par écrit à contact@pozdej.fr avec tous les détails pertinents. 

 

ARTICLE 13 – RÉSOLUTION DES LITIGES 

13.1 Médiation Gratuite 

En cas de litige non résolu après contact, vous pouvez recourir à la médiation gratuite : 

Plateforme ODR (Union Européenne) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr 

13.2 Juridiction Compétente 

Pour les consommateurs : 

• Tribunal judiciaire du domicile du consommateur, ou 

• Tribunal d’Arras (Pas-de-Calais) si acceptation 

Pour les professionnels : 

• Tribunal de commerce compétent 

Loi applicable : Droit français (Code de la Consommation, LCEN, RGPD) 

 

ARTICLE 14 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos, designs) sont la propriété exclusive de POZDEJ. 

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite et passible de poursuites. 

 

ARTICLE 15 – MODIFICATIONS DES CGV 

POZDEJ se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. 

• Modifications entrent en vigueur dès publication 

• CGV applicables : celles en vigueur au moment de la commande 

• Modifications futures ne s’appliquent qu’aux nouvelles commandes 

 

ARTICLE 16 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES 

16.1 Intégralité du Contrat 

Les CGV constituent l’intégralité de l’accord entre POZDEJ et le client et remplacent tous les accords antérieurs. 

16.2 Nullité Partielle 

Si une clause est jugée nulle, les autres restent applicables. 

16.3 Pas de Renonciation 

L’absence d’action contre une violation n’implique pas la renonciation à ce droit. 

 

ARTICLE 17 – CONTACT 

POZDEJ
contact@pozdej.fr
0629696763
12 rue Johannes Strauss, 62880Vendin-le-Veill, France 

Conception du site :
Comberry – hello@comberry.fr 

 

Version en vigueur depuis le 8 janvier 2026 

En poursuivant votre achat, vous acceptez intégralement ces Conditions Générales de Vente. 

Dernière mise à jour : 8 janvier 2026